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Génocide

Raphael Lemkin, juriste juif polonais réfugié aux États-Unis, a forgé le mot « génocide » en 1944 (du grec genos, le peuple/la race, et du latin caedere, tuer). Lemkin a conceptualisé ce crime en observant l'extermination des Arméniens en 1915 et celle des Juifs et des Tsiganes pendant la Seconde Guerre mondiale. Ce mot apparaît pour la première fois dans son ouvrage "Axis Ride in Occupied Europe", publié en 1944.  Lemkin répondait ainsi à Winston Churchill qui avait parlé des «crimes sans nom» commis par les nazis.

Repris en droit pénal international et complété, il s’entend aujourd’hui :

« de l’un quelconque des actes commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique ou religieux, par meurtre, atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale du groupe, soumission intentionnelle à des conditions devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle, ou par mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe, ou encore transfert d’enfants d’un groupe à un autre groupe ».

Cette conceptualisation a mené à l'adoption de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide par l'ONU en 1948, qui sert encore de base textuelle exacte à la définition moderne

Analyse:

l’intention de détruire:

--c'est l'élément le plus crucial et le plus difficile à prouver en droit international.

Le crime ne réside donc  pas seulement dans l'acte de tuer à grande échelle, mais dans la volonté délibérée et planifiée d'anéantir le groupe en tant que tel.

Sans cette preuve de planification ou d'intention systématique, la qualification de génocide ne peut être retenue, et le crime est alors qualifié de crime contre l'humanité ou de crime de guerre.

les groupes ciblés:

La définition restreint strictement le concept à quatre types de groupes humains :

- National

- Ethnique

- Racial (sous-entendu dans la notion d'ethnie/groupe)

- Religieux

Les groupes politiques ou sociaux  sont exclus

Les actes criminels

 le génocide ne passe pas uniquement par l'extermination physique directe (le meurtre). Il englobe cinq actes distincts s'ils sont commis avec l'intention de détruire le groupe :

 - Le meurtre de membres du groupe.

 - L'atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale (tortures, viols systématiques, traumatismes psychologiques).

 - La soumission à des conditions d'existence destructrices (famine organisée, privation de soins, déportations dans des conditions mortelles).

 - Les mesures visant à entraver les naissances (stérilisations forcées, avortements imposés).

- Le transfert forcé d'enfants d'un groupe à un autre (pour effacer l'identité culturelle et biologique du groupe d'origine).